Droit suisse sur cas concernant jeune handicapé en institution.

Nicolas

Bonjour, je suis en pleine réalisation d'un travail scolaire et il faut dire que je sèche complètement. Voici la thématique : Stéphane a 17 ans, il souffre d'infirmité motrice cérebrale. Il est depuis 4 ans dans une institution car cela devenait trop compliqué avec ses parents. Au début tout ce passait bien, puis il a commencé a ce montrer agressif . Durant l'été,Stéphane s’en est pris physiquement à un camarade, qui a perdu une dent dans l’action. L’altercation à eu lieu durant le camp de vacances d’une semaine organisé par l’institution en Ardèche. Les parents de Stéphane était défavorable à ce qu’il se rende a cette sortie, mais l’institution la rendu obligatoire pour les jeunes. Durant cette semaine, Stéphane s’est alcoolisé et montré agressifs envers ses camardes. Les éducateurs et les accompagnant voulant une ambiance plus détendu, n’ont pas souhaité prendre de mesures strictes vis-à-vis de Stéphane, et ce sont contenter de lui faire la moral. Il est important de noter qu’ils se sont autorisés à boire eux-mêmes de l’alcool durant les soirées. A partir de l’incident, les responsables se sont montrer plus attentif et on demandé spécifiquement a un assistant sociaux éducatif de s’occuper plus sérieusement de Stéphane. Les parents du jeune blessé, on été avertis. Il n y a pas eu d'autres suites données concernant Stéphane. Mon objectif est le suivant : Identifier les conséquences du point de vue pénal et civil pour Stéphane, ses parents et l'institution. Mes questions sont donc les suivantes : 1. L'institution avait-elle le droit d'obliger Stéphane a se rendre a ce camp, malgré l'avis défavorable des parents. 2. Stéphane avait-il le droit de boire de l'alcool ? 3 Les accompagnateurs avaient-il le droit de boire de l'alcool alors qu'ils étaient en charges de mineurs souffrant handicap. 4. Les parents du jeune blessé peuvent-ils porter plainte ? Si oui contre qui ? 5. Qui se devrait de payer les frais ? Voilà les interrogations pénales que j'ai pu trouver. Si vous en voyez d'autre apprécierez fortement que vous m'en fassiez part. Je vous remercie d'avance si vous pouvez m'apporter vos lumière sur un sujet qui pour moi est complètement ténébreux. Malheureusement je suis limiter dans le temps pour réaliser ce travail. J'ai jusque a 30.05.2010 pour le terminer, donc passé cette date votre aide serra inutile. Je vous transmets mon adresses privé qui fait aussi office de messagerie msn : ni.k0@live.fr Encore fois merci et je vous souhaite un agréable Week-end.