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J'ai beaucoup réfléchi à mon affaire

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impaire

[quote:822bf65237] http://justice.cloppy.net/blog/?postid=188 http://justice.cloppy.net/blog/?postid=178 http://justice.cloppy.net/blog/?postid=168 A l'attention de Monsieur le Ministre de la Justice, Ministère de la Justice cc Madame Claire BRISSET, Défenseure des Enfants cc Ligue des Droits de l’Homme cc Inspection Générale des Affaires Sociales cc Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité Bagneux, le 16 novembre 2005 Monsieur le Ministre de la Justice, Ma fille née en 1993 parait faire l'objet de mesures d'assistance éducative. Les services de l’Aide Sociale à l’Enfance des Hauts de Seine ont été saisis début 2003. Mi 2003 le Juge des Enfants a été saisi puis cette enfant a été placée sous l'empire de l'Oeuvre de Secours aux Enfants France (l'OSE). Depuis, cet enfant est sous l’entier empire de l’OSE et de sa famille maternelle. La garde de cet enfant vient même d’être confiée à sa famille maternelle. Les travailleurs sociaux de l’OSE viennent de rendre un rapport qui décrit un père « intrusif » et « nocif » pour l’enfant et cela motive le jugement rendu ce 9 novembre 2005. Or récemment, un psychanalyste clinicien expert auprès de la cour d’appel de Versailles a rendu un rapport demandé par le Juge des Enfants. Cet expert nous a reçu, ma fille et moi. Cet expert n’a pas décrit un tel père. J’ai rencontré diverses difficultés et j’ai relevé de nombreuses anomalies dans le cadre de cette affaire. Je saisissais d’ailleurs récemment les services susceptibles d’effectuer un contrôle. Après cela, j’ai constaté que le précédent juge n’était plus saisi du dossier. Et, subitement, ce dossier du Tribunal pour Enfants de Nanterre a même été bouclé. Je fais appel du dernier jugement rendu mais cela me parait aujourd’hui insensé. En effet, je saisis maintenant le Service Central de la Prévention de la Corruption. Il y a eu ingérence illégale dans l’intérêt de tiers avec les moyens et les services de l’Etat, notamment judiciaires. Il y a eu discrimination et inégalité dans l’intérêt de tiers, notamment en justice. Il y a eu déni des droits de l’Enfant et déni des droits de l’Homme les plus fondamentaux. J’ai une deuxième fille née en 2003. Ma compagne et moi avons pu la protéger. Me réservant toutes possibilités de recours et de plaintes, je vous prie de croire, Monsieur le Ministre de la Justice, en l’expression de ma plus haute considération. Bruno KANT [/quote:822bf65237] Mais à la base, d'où venait le pb ? accusations calomnieuses, notament par la tante (il y en a deux) à qui la garde vient d'être confiée. la maman de ma première fille est décédée en 1999. depuis, elle vivait avec moi (je suis son père). et les tantes n'étaient pas d'accord. en 2003 elles ont décidé de s'octroyer la mome. facile: - "monsieur est mauvais pour sa fille", - les tantes ont polué tous les dossiers socio judiciaires, - les tantes se sont présentées en tant que tiers dignes de confiance, - le juge leurs donne l'enfant, - [b:822bf65237]je ne dois plus jamais revoir l'enfant, respecter sa tranquilité[/b:822bf65237] (laisser les tantes tranquilles...) - et les tantes conservent en prime les biens qui reviennent à l'enfant qu'elles recellent. 3 ans d'acharnement socio judiciaire pour me chercher des poux où il n'y en a pas. ma fille en a pris plein la tronche (à tous les sens du terme). mon message au ministre se voulait simple, clair et concis. en droit, j'ai appris à mes dépends que tout ce qu'on dit ou écrit peut être retourné contre vous, y compris pour des motifs les plus irrationnels. je saisissais l'IGAS à fins d'enquête sur le dossier puis... rapport de l'OSE dans lequel figure père "intrusif" et "nocif"... puis dossier bouclé par le JE. ca cloche.

impaire

Je n'attend pas grand chose de la part de la LDH, ils ne se saisissent pas de dossiers de particuliers. Je les informe sans plus de ce qu'il s'est produit. Il y a de cela 8 jours, j'avais encore deux filles. Aujourd'hui, je n'en ai plus qu'une. [quote:38eba90d1b]A la Ligue des Droits de l’Homme Bagneux, le 16 novembre 2005 Madame, Monsieur, Aujourd’hui j’ai nombre de raisons de douter du bien fondé et du déroulement normal de l’affaire en assistance éducative qui concerne ma fille [...], 12 ans. Sur la base des éléments matériels dont je dispose, il apparaît que les services de la protection de l’Enfance sont intervenus et ont toujours travaillé et rapporté dans l’intérêt de tiers, dans l’unique but de la faire renoncer à vivre aux côtés de son père. D’ailleurs dès que [...] a écrit qu’elle souhaitait vivre chez sa tante, le dossier a été bouclé. En effet, les services de la protection de l’Enfance sont venus nous retirer un enfant pour le donner à d’autres. Le dossier d’assistance éducative de [...] a donc été bouclé. Mais dans le même temps, je saisissais les services susceptibles d’effectuer des contrôles. Au mois d’août je saisissais déjà l’institution de Madame la Défenseure des Enfants ainsi que celle de Monsieur le Président de la République. Je vous fais parvenir copie de mes trois lettres ouvertes envoyées récemment à l’attention: • de Monsieur le Ministre de la Justice • de Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de Nanterre • du Président du Tribunal pour Enfants de Nanterre Je vais exposer divers éléments au Service Central de la Prévention de la Corruption (SCPC) car, sur cette affaire, il y a maintenant de nombreux conflits d’intérêts entre les institutions et services de la protection de l’Enfance, l’Oeuvre de Secours aux Enfants France (l’OSE), leur personnel de établissement de Taverny, la famille maternelle de [...], ensuite seulement [...] et finalement ma famille. Je n’apporterais pas d’autre version que celle que j’ai déjà livrée à Monsieur [...], l’un des conseiller de Madame la Défenseure des Enfants. Monsieur [...] m’avait recommandé de porter plainte voire de saisir un Juge d’Instruction. Or je ne pense pas que ce soit à moi de le faire eu égard aux conflits d’intérêts et à la «complexité»(*) de ce dossier dans son ensemble. Aujourd’hui j’ai pris beaucoup de recul par rapport au nombre d’allégations, mensonges et calomnies versées au dossier de ma fille. Le déroulement de l’affaire ne me parait que plus anormal eu égard aux conséquences pour ma fille [...]. En effet, sur ce dossier il y a eu discrimination, acculturation, enculturation, altération de l’image de ses parents et de ma famille, déni de l’autorité parentale et même déni de l’autorité judiciaire. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les plus respectueuses. (*) Dès qu'il y a conflit d'intérêt et dossier mettant très clairement en cause des institutions et leur fonctionnement, notamment judiciaires, les dossiers deviennent «complexes». [/quote:38eba90d1b]

posté le 30.11.-0001

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posté le 21.05.2013

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