"travailler" des enfants

Monsieur le Conseiller de la Défenseure des Enfants, Je vous remercie tout d’abord pour le temps que vous avez consacré à me répondre ce 22 août 2005. Je vous remercie surtout pour l’attention que vous avez consacrée à la situation et l’épreuve que traverse V. Vous m’y rappelez qu’en juillet 2004 vous avez attiré mon attention sur la nécessité de me faire assister d’un avocat, ce que j’ai pu obtenir aux environs de décembre dernier. Cette démarche m’a pris du temps car je souhaitais être défendu par un avocat sensible à la parole de l’enfant (et non à celles qui lui sont prêtées). En février 2005 il y a eu audience auprès de la Cour d’Appel de Versailles pour laquelle cet avocat m’a assisté. Eu égard aux éléments du dossier, mon avocat m’avait recommandé de ne pas demander la fin de la mesure de placement. Comme nous étions en cour d’année scolaire, il n’a pas été possible d’en demander une modification à la Cour, même si les dangers auxquels V est exposée avaient été très clairement décrits (tel que menaces par un “grand” avec un canif ou encore différends graves avec le service gardien). Je me suis rapproché autant que possible d’associations et fondations sensibles à la condition de l’enfance et de la famille. Je me suis aussi largement documenté, cherchant à comprendre et à nous défendre. Depuis 2002 j’ai également pris conseil auprès d’autres avocats, y compris juristes spécialisés. Dans son arrêt rendu en mars 2005, la Cour d’Appel a confirmé les droits de visites et d’hébergement de la grand-mère maternelle ainsi que les droits élargis du père. La Cour a insisté sur ce point : V ayant déjà perdu sa maman, il est impératif qu’elle conserve des relations avec sa famille maternelle et sa famille paternelle. La Cour a également demandé à ce que les modalités d’exercice de ces droits soient mieux précisés eu égard à la situation conflictuelle dont faisait état ce dossier et les plaidoiries auprès de la Cour. Bien qu’ayant toujours rempli mon rôle de père et ayant largement exercés les droits de visites et d’hébergement élargis accordés, ce 1er juillet 2005 V a été maintenu placée au motif qu’il y aurait eu soudaine et nécessaire médiatisation du lien père-enfant par le même service gardien. Pourtant, depuis l’arrivée de V dans l’établissement, ce service gardien a entrepris de travailler activement à mon éviction de la vie de ma fille, niant même mon existence et jusqu’à entreprendre puis travailler activement au placement de V chez l’une de ses tantes, pasteur, en Alsace. Ce 1er juillet 2005 le Juge pour Enfant n’a pas rappelé les droits de visite et d’hébergement de la grand-mère maternelle bien qu’elle se soit présentée personnellement à la Cour d’Appel. Ce 1er juillet 2005 le Juge pour Enfant a aussi restreint mes propres droits sans préciser mieux leurs modalités d’exercice. Ce faisant, il nous a privé de toutes possibilités de discussion, d’entente et d’écoute de V à la suite de cette décision, ne nous accordant qu’un week-end au 20 août pour ces vacances d’été. Selon le Juge pour Enfant, le retour de ma première fille à la maison serait maintenant impensable. J’ai eu la malencontreuse idée d’avoir un jour demandé de l’aide à l’ASE car ma famille rencontrait des difficultés temporaires avec V. Par la suite et dans un climat de suspicion à mon encontre, je suis allé demander au Juge pour Enfant de me soutenir mais il a alors préféré placer V. J’ai deux enfants. G avait 10 mois lorsque V a été placée. Un signalement pour maltraitance concernant V a été déposé juste après la naissance de G. Signalement sans suite. De son côté, G n’a pas fait l’objet de mesures judiciaires ni d’ailleurs de la moindre enquête : elle se porte très bien. En janvier 2003 V est devenue très jalouse lors de la naissance de G. V devait se résigner à partager “son” papa et pouvait constater que G avait sa maman. Puis, quelques jours après sa naissance et son arrivée à la maison, G a du être hospitalisée pour une bronchiolite. G est rentrée de l’hôpital 10 jours plus tard et V est devenue ingérable. Je suppose que V a fait le rapprochement avec l’hospitalisation de sa maman (qui est décédée le lendemain de son admission). Les comportements de V représentaient alors un danger pour le nourrisson mais également pour V elle-même. C’est dans ce contexte difficile que je me suis résolu un soir de février 2005 à accompagner V au CHU du Kremlin Bicêtre où je l’ai fait admettre en service de pédiatrie, suivie par des pédopsychiatres. C’est à cette période que j’ai appris que l’école et les services de l’ASE m’avaient accusé de maltraiter V. Sur les conseils des pédopsychiatres du Kremlin-Bicêtre, j’ai inscrit V en relais familial, à proximité immédiate de l’école, de mon lieu de travail et de notre domicile. Nous avons apaisé seuls les tensions et V a réintégré le domicile familial. Dans le même temps, ses tantes maternelles et l’ASE insistaient pour que V parte vivre en Moselle. De ces faits, le Juge pour Enfant a retenu l’admission de V en “milieu psychiatrique” par le père, l’éloignement provisoire en relais familial et l’intérêt que manifeste la famille maternelle pour V. Le Juge pour Enfant a qualifié mes attitudes d’abandonniques et d’ambivalentes et a exclu de travailler avec moi. Personne n’a considéré l’histoire de V, la dimension psychologique, la dimension humaine, pas même notre contexte familial lors de la naissance de G. Personne n’a considéré les efforts que ma compagne et moi avons fait et faisons encore pour V : elle a toujours eu des résultats scolaires et surtout des motivations et attitudes en classe tout à fait corrects eu égard aux épreuves qu’elle a maintenant endurées. L’ASE n’a jamais fait la démarche de se rendre à notre domicile. Je n’ai jamais pu consulter personnellement tout ou partie du dossier tel que constitué par le Juge pour Enfant. L’ASE puis le Juge pour Enfant et l’OSE n’ont jamais recherché notre adhésion et n’ont pas souhaité nous entendre, ma compagne et moi. Ces services et personnes ont uniquement cherché à nous imposer leur volonté concernant la nature et la fréquence des relations de V avec sa famille maternelle, ou, éventuellement le placement de V chez l’une de ses tantes maternelles, sans jamais nous inclure ni nous associer au projet et à son élaboration. La famille maternelle de V n’a jamais entretenu de relations avec moi, sinon, pour certains membres, très conflictuelles, et portant sur la place, le lieu de vie et l’éducation de V. Aucun membre de la famille maternelle n’a jamais entrepris de démarches légales telles qu’auprès d’un Juge aux Affaires Familiales. V hérite de sa mère et de son grand-père maternel. J’ai rencontré des difficultés qui n’ont pas toutes pu être résolues malgré l’intervention du Juge des tutelles. J’ai porté plainte pour recel et j’attends les suites. Il y a eu instruction après le décès de la maman de V en milieu hospitalier. Courant 2002 une ordonnance de non-lieu a été rendue. La famille maternelle souhaitait qu’un coupable soit reconnu. Personne n’a relevé que V est parisienne et que j’ai toujours été présent dans sa vie. V a douze ans, est née à Paris, n’a jamais vécu que trois ans en Moselle, et c’était avec sa mère, il y a plus de six ans. En décembre 2002 j’ai été menacé par une tante de V qui est assistance sociale à l’ASE en Moselle. Elle m’a dit qu’elle ferait intervenir un juge si je ne lui “laissais” pas V (vacances et autorité parentale). Cela a fait l’objet d’une main courante, balayée par le Juge pour Enfant. En décembre 2001 cette même tante a enlevé V à ses grands-parents ce qui a aussi fait l’objet d’une main courante. Cette tante qui a fait une fausse couche et n’avait pas d’enfant exerce des pressions depuis le décès de la maman de V. En octobre 2004 puis en février 2005 cette tante a usurpé des droits de la grand-mère maternelle et a hébergé V jusqu’à ce que j’intervienne. Dans un premier temps j’ai simplement téléphoné en demandant à parler à V et pour qu’elle ait des relations avec sa grand-mère maternelle, conformément à leurs demandes, à l’ordonnance du Juge pour Enfant de juillet 2004 et à l’arrêt rendu en mars 2005 par la Cour d’Appel. En décembre 2004 le service gardien n’a pas organisé de séjour de V chez sa grand-mère maternelle. V est venue en vacances à la maison. J’ai cependant tenté de contacter sa grand-mère maternelle, par tous les moyens. En effet, personne n’a pu me donner un numéro de téléphone (tous passés en liste rouge ou disparus), pas même le service gardien. Puis un courrier à la grand-mère m’a été retourné “refusé”. En février 2005 il y a eu une brève intervention de gendarmerie et V a révélé quelques temps après que sa tante la cachait à son domicile. Cependant, après cette intervention et conformément à ce que j’avais convenu avec les gendarmes, V a fini son séjour avec sa grand-mère. En mai 2005 V avait un projet scolaire important dont l’établissement gardien n’a pas tenu compte lors de l’organisation d’un séjour en Moselle. J’ai du me déplacer en Moselle pour en parler à V. Sa grand-mère m’a reçu mais la tante de V est intervenue et je me suis fait emmener par les gendarmes. Ma compagne et moi respectons autant que faire se peut tous nos devoirs envers V, aussi bien sur le plan moral que légal, y compris depuis que V est placée et y compris lorsqu’il s’agit de respecter la relation de V avec sa famille maternelle. Par contre, nous n’avons jamais été respectés en tant que parents et cela est très préjudiciable à V. Je suis son père et nous attendons toujours de savoir s’il nous sera possible ou non de recevoir V au cours de ces vacances scolaires d’octobre 2005. Bien que V soit placée, ma compagne et moi avons aussi veillé à la santé, au soutien moral ainsi qu’à la scolarité et à la sécurité de V. Mes droits d’hébergement sont aujourd’hui restreints mais nous restons vigilant car le service gardien fait régulièrement preuve de carences sur tous les plans. Ma compagne et moi avons fait de notre mieux pour que V puisse entretenir son tissu social, que ce soit avec ses proches mais aussi où elle est placée (tel qu’à l’occasion d’anniversaires ou de soirées entre filles). G a tout simplement été ignorée. Elle attend également que V revienne et ne comprend pas. J’ai supposé que j’allais pouvoir justifier de tout cela auprès du Juge pour Enfant mais il ne souhaite définitivement pas travailler avec nous. Je devrais donc attendre une ultime audience auprès de la Cour d’Appel de Versailles ce qui reporterait pour le moment à fin 2005, voire mi 2006. Sur toute la période de placement j’ai fait part de faits et de mes inquiétudes au Juge pour Enfant à qui V elle-même a écrit l’an dernier pour se plaindre de sa situation. Je pense que V a aussi écrit parfois à l’avocat que le Juge pour Enfants a fait désigner pour elle. J’ai aussi déposé quelques mains courantes et quatre plaintes pour lesquelles je n’ai pour le moment pas connaissance des suites. Une plainte pour discrimination raciale (les grands-parents maternels de V sont allemands et ont fait la guerre). Deux plaintes ont été portées contre des enfants car la police a refusé de les prendre contre inconnu et a aussi refusé une plainte pour violence habituelle (il y a cependant eu main courante). Ces démarches ont permis à V de s’exprimer et de prendre le point de vue des OPJ. Mais cela a fini par l’ennuyer car vain. En décembre 2004 deux enfants ont passé V à tabac. J’ai fait un signalement au 119 pour ce passage à tabac ainsi que pour défaut de soins. Mes relevés CPAM font apparaître que des anxiolytiques ont été délivrés pour V. Le service gardien a répondu qu’il ne pouvait pas faire surveiller tous les enfants. Le service gardien a fait procéder à des examens médicaux de V après ses vacances de noël à la maison puis il m’a annoncé que sa santé était “globalement” bonne hormis une malformation congénitale (sic). A partir de janvier 2005 j’ai fait soigner V moi-même et j’ai suivi sa santé d’autant plus près. Le Juge pour Enfant se repose sur la réputation du service gardien et ne nous a accordé aucun crédit. Au cours de cet été j’ai déposé une plainte contre inconnu pour atteinte(s) à l’autorité parentale. D’autres plaintes contre inconnu devraient suivre au cours des prochains mois. Le Juge des Tutelles parait me faire confiance. Il y avait des accusations à mon encontre mais celles ci se révèlent calomnieuses. J’ai porté plainte pour recel dans le cadre de la succession de la maman de V. Pour le moment je n’envisage plus de saisir le Juge d’Instruction car je redoute qu’une telle action gèle les dossiers d’autres institutions, notamment celui du Juge pour Enfant. Je peux fournir les preuves et débuts de preuves de ce que décrit la présente et plus encore. Je peux fournir tous mes éléments mais cela représenterait une tâche conséquente si je devais la rendre dans son ensemble. J’attends donc une audience auprès de la Cour d’Appel de Versailles. Et bien que le Juge pour Enfant m’a fait comprendre qu’il ne recevrait pas mes courriers et qu’il ne travaillerait pas avec ma compagne et moi, je recommence à lui écrire. Vous trouverez en pièce jointe les deux lettres que je viens de lui faire parvenir. J’attire votre attention sur celle du 17 octobre dans laquelle j’exprime souhaiter que soit désigné un réel médiateur avec les institutions. Je ne m’étendrais pas sur mes sentiments pour V et la nature de notre relation car, pour ne moment, je suis en prise avec une institution, un établissement et des tiers qui cherchent par tous moyens à les altérer. Quand à V, elle me parait être dans une situation où elle pense que c'est elle qui décide et profite de tout. Les institutions, le Juge pour Enfant et le service gardien lui soutiennent que je suis défaillant et que je lui suis nuisible. En effet, ils la convainquent que nombre de mes actions ne visent qu'à la priver de ses relations avec sa famille maternelle. Mais malgré cela, elle connaît son histoire et sait tout autant que moi à quoi s’en tenir. Elle a même pu remarquer qu’elle était prise en otage par le service gardien - “si tu prends des affaires pour aller au TGI et rentrer avec ton père, je ne t'amène pas au TGI”. Restant à votre entière disposition pour tout complément d’informations, je vous prie d’agréer, Monsieur le Conseiller de la Défenseure des Enfants, l’expression de mes meilleures salutations. Pièces jointes: copie de mes lettres du 17 octobre et du 29 septembre 2005 à l’attention du Juge pour Enfant “Pour moi, ma chère maman, la liberté de penser et d’agir est le premier des biens.” Aurore Dupin, 1831

donc, voila. vous êtes de l'autre côté des murs d'enceintes et un petit coaching serait le bienvenu :wink:

j'ai acheté une maison en région parisienne et j'ai entrepris de gros travaux. on m'a accusé d'avoir usé des biens de ma fille... et j'ai du rendre compte au Juge des tutelles. je sors d'une audience auprès du Juge des Tutelles. une dame très bien. aujourd'hui elle m'a même proposé de l'aide mais maintenant, je n'en ai plus besoin. comme je l'ai écrit plus haut, j'ai très récemment porté plainte pour recel des biens de ma fille. et je viens de découvrir le montant avec lequel j'aurai pu acheter cette maison: 2000 euro. un an pour en arriver là et une banque refuse de me répondre depuis 8 mois. le Juge des Tutelles va lui adresser une petite lettre pour les prier de me répondre. le reste sur cette affaire est de la même veine. ma fille a donc été victime récemment d'agressions sexuelles. le responsable: l'établissement gardien qui n'a pas modifié les chambrées. depuis, ma fille ne veut plus vivre à la maison avec moi qui suis son père... et un homme.

Pourriez vous résumé un peu car il y a tellement d'élément qu'est ce qui est essentiel aujourd'hui prioritaire ?

il y a plusieurs volets qui s'imbriquent les uns dans les autres dans cette histoire. en France, normalement, les services publics et les institutions travaillent avec les parents ou au moins dans l'intérêt de l'enfant, en tant que sujet. or sur ce cas, les institutions travaillent sans les parents, pour des tiers. j'y vois deux choses très graves qui sont la séquestration de mineur et la tentative de rapt par des tiers (ceux qui ont alimenté le dossier d'allégations calomnieuses et qui, par ailleurs, enfreignent régulièrement la loi). il y a peu encore, je ne relevais que les problèmes (santé, violence volontaire, ...) qui se posaient au sein de l'établissement gardien et dont se plaignait ma fille. j'ai eu beaucoup de mal avec cela car j'entendais et j'entend encore la souffrance de ma fille. elle va avoir besoin d'aide par rapport à ce qu'elle a traversé qui ne me parait pas du tout normal. je relevais aussi les atteintes à l'autorité parentale (l'établissement gardien qui décide systématiquement à ma place et sans jamais m'informer de rien, je découvre tout par après et quand j'anticipe, on ne prend pas mon avis en compte). c'est aussi grave mais comme je veille (j'ai tout de même réussi à éviter la pose d'un appareil dentaire...) et que j'exerce bien mon autorité parentale en d'autres lieux tels qu'au collège, ca l'est peut être moins que la souffrance qu'elle endure. à travers ce travail de synthèse je constate aussi que ma fille est plus que jamais au plein coeur de conflits entretenus par des adultes et également par les institutions depuis qu'elles se sont saisies du dossier. en effet, il y a les difficultés que ma fille rencontre avec les autres enfants mais également celles que les adultes autour d'elle rencontrent et qui peuvent avoir des répercussions sur elle (elle m'a déjà relaté certains faits et j'ai meme des actes qui prouvent que les intérêts de l'adulte priment par rapport à ceux de l'enfant). cela ne me parait pas du tout normal. je relève également la discrimination raciale ainsi que la discrimination liée à la tare congénitale (elle se plaignait de vertiges depuis 3 à 4 mois et cette tare a été mise en avant comme cause probable de ses troubles; j'ai du la faire examiner et la faire soigner moi même). et normalement, c'est le juge qui décide après audience contradictoire. or sur cette affaire, il pourrait sembler que l'enfant décide mais il s'avère que c'est l'établissement gardien et même des tiers qui décident à la place du juge. le juge est ensuite mis devant des faits accomplis et signe en bas à droite sans qu'il n'y ait de possibilités de recours. je pense que c'est cela le plus grave. je ne sais pas ce que vous en penserez. ce n'est peut être à considérer que tel un témoignage.

il y a plusieurs volets qui s'imbriquent les uns dans les autres dans cette histoire. en France, normalement, les services publics et les institutions travaillent avec les parents ou au moins dans l'intérêt de l'enfant, en tant que sujet. or sur ce cas, les institutions travaillent sans les parents, pour des tiers. j'y vois deux choses très graves qui sont la séquestration de mineur et la tentative de rapt par des tiers (ceux qui ont alimenté le dossier d'allégations calomnieuses et qui, par ailleurs, enfreignent régulièrement la loi). il y a peu encore, je ne relevais que les problèmes (santé, violence volontaire, ...) qui se posaient au sein de l'établissement gardien et dont se plaignait ma fille. j'ai eu beaucoup de mal avec cela car j'entendais et j'entend encore la souffrance de ma fille. elle va avoir besoin d'aide par rapport à ce qu'elle a traversé qui ne me parait pas du tout normal. je relevais aussi les atteintes à l'autorité parentale (l'établissement gardien qui décide systématiquement à ma place et sans jamais m'informer de rien, je découvre tout par après et quand j'anticipe, on ne prend pas mon avis en compte). c'est aussi grave mais comme je veille (j'ai tout de même réussi à éviter la pose d'un appareil dentaire...) et que j'exerce bien mon autorité parentale en d'autres lieux tels qu'au collège, ca l'est peut être moins que la souffrance qu'elle endure. à travers ce travail de synthèse je constate aussi que ma fille est plus que jamais au plein coeur de conflits entretenus par des adultes et également par les institutions depuis qu'elles se sont saisies du dossier. en effet, il y a les difficultés que ma fille rencontre avec les autres enfants mais également celles que les adultes autour d'elle rencontrent et qui peuvent avoir des répercussions sur elle (elle m'a déjà relaté certains faits et j'ai meme des actes qui prouvent que les intérêts de l'adulte priment par rapport à ceux de l'enfant). cela ne me parait pas du tout normal. je relève également la discrimination raciale ainsi que la discrimination liée à la tare congénitale (elle se plaignait de vertiges depuis 3 à 4 mois et cette tare a été mise en avant comme cause probable de ses troubles; j'ai du la faire examiner et la faire soigner moi même). et normalement, c'est le juge qui décide après audience contradictoire. or sur cette affaire, il pourrait sembler que l'enfant décide mais il s'avère que c'est l'établissement gardien et même des tiers qui décident à la place du juge. le juge est ensuite mis devant des faits accomplis et signe en bas à droite sans qu'il n'y ait de possibilités de recours. je pense que c'est cela le plus grave. je ne sais pas ce que vous en penserez. ce n'est peut être à considérer que tel un témoignage.

> qu'est ce qui est essentiel aujourd'hui > prioritaire ? navré pour le doublon. depuis quelques mois j'en suis en fait à considérer toute l'histoire et tous les faits pour, justement, tenter justement d'en extraire ce qui pourrait être l'essentiel. comme je suis pas mal impliqué emotionnellement, je suis son père, je suis en quête de petites phrases qui m'apportent d'autres éclairages. tous les commentaires seront donc les bienvenus. très cordialement

vous l'avez compris pour moi il est impossible de répondre a autant de question a la fois pour celà je vous invite a décrire vos questions par question 1 deux phrase maximum question 2 deux phrase maximum etc.... simplement pour que nous puission sur le forum aborder un point après l'autre si celà est possible pour vous bon week-end

impaire

> aborder un point après l'autre si celà est possible pour vous pour le moment, j'en suis à consolider mon travail de synthèse. je ne m'attache plus à certains détails qui accapparent mon affect au détriment de plus important. j'espère que cette démarche et vision d'ensemble va me permettre de ressaisir les institutions qui n'ont pas souhaité travailler avec moi jusqu'à ce jour (à cause d'accusations calomnieuses). [color=blue:959b12f1e3]s'il y a quelques lignes au hasard dans ce que j'ai exposé qui vous surprennent plus que d'autres, je dialoguerais volontier car cela m'apportera encore un éclairage différent des faits que j'ai pu relever.[/color:959b12f1e3] pendant longtemps je relevais les défauts de surveillance et de soin mais je ne m'étais pas rendu compte que les atteintes à l'autorité parentale était quelque chose de plus grave. [color=blue:959b12f1e3]même si vous ne faites que survoler le texte (ou deux-trois paragraphes) et que vous y releviez quelque chose de très grave, quelques échanges pourraient s'ensuivre[/color:959b12f1e3] [color=red:959b12f1e3]je suis aussi ouvert à d'autres échanges sur des thèmes similaires si une partie de ce que j'ai exposé ici vous renvoie à une autre histoire.[/color:959b12f1e3][/quote]

le principal est de mettre au clair les objectifs pour celà il faut définir de manière clair les problématique.... Si le sujet est trop vaste on se perd et il n'y pas moyen de progresser.... Pour l'instant je trouve toujours votre questionnement trop vaste pour pouvoir avancer

impaire

A qui s'adresser et comment dénonce-t-on la matraitance institutionnelle en France?

Le plus simple pour déposer une plainte de bonne forme et de demander l'aide d'un juriste. Car chaque situation appelle à un autre type de spécialiste. Avez vous un avocat..... Si oui que vous conseille t'il et si non quels sont vos moyens pour en trouver un a titre d'infos [url]http://www.senat.fr/rap/r02-339-1/r02-339-1_mono.html#toc206[/url]