Informations à l’intention des employeuses et employeurs sur le harcèlement sexuel au travail

Sécurité d'installations et d'appareils techniques : Sécurité des ascenseurs Quatrième édition révisée le 15.09.2007

L'évaluation des risques sur laquelle se fonde les recommandations ci-dessous part du principe que l'on n'affecte à des travaux en plein air avec exposition à la chaleur et à l'ozone que des travailleurs en bonne condition physique. Par ailleurs, l'absorption de médicaments ou d'alcool peut modifier considérablement les capacités physiques d'une personne!

Un outil permettant une appréciation approfondie de la situation.

Il s'agit de définir, à l'issue d'une évaluation simple de l'exposition à la chaleur à l'intérieur des bâtiments , les mesures techniques, organisationnelles et personnelles à prendre avant et pendant la période de chaleur. On trouvera ici diverses recommandations pratiques (p. ex. concernant le comportement individuel). Les postes de travail exposés à la chaleur, comme on en rencontre fréquemment dans le domaine de la maintenance et de l'entretien d'installations avec rayonnement de chaleur, doivent faire l'objet d'une évaluation spécifique par des spécialistes de la sécurité au travail (p. ex. médecins du travail).

L'évaluation des risques sur laquelle se fonde les recommandations ci-dessous part du principe que l'on n'affecte à des travaux en plein air avec exposition à la chaleur et à l'ozone que des travailleurs en bonne condition physique. Par ailleurs, l'absorption de médicaments ou d'alcool peut modifier considérablement les capacités physiques d'une personne!

Définition, cycle, durée quotidienne de travail et pauses, repos quotidien, durée hebdomadaire maximale de travail, nombre de jours de repos, nombre de jours de travail consécutifs, rotation des équipes.

Définition et conditions du travail de nuit sans alternance, examen médical obligatoire, durée quotidienne du travail et pauses, durée hebdomadaire maximale de travail, nombre de jours de travail consécutifs, travail supplémentaire, pause et alimentation, protection de la santé

Définition, cycle, durée quotidienne de travail et pauses, repos quotidien, durée hebdomadaire maximale de travail, travail supplémentaire, nombre de jours de repos le dimanche, rotation des équipes.

Définitions, champ d'application, durée du travail et du repos dans les hôpitaux et cliniques, service de piquet, protection spéciale des travailleuses - Maternité.

Vous voulez vous assurer qu'un horaire est conforme à la loi sur le travail ?

Le développement technique et la rationalisation progressive font que de plus en plus souvent, en particulier lors de travaux de production, la conduite de plusieurs machines ou installations est confiée à une seule personne. Beaucoup d’installations techniques et d’outils comportent des dangers qui peuvent entraîner un accident. Par manque d’assistance immédiate aux postes où une personne travaille seule, les conséquences d’un accident ou d’une situation critique peuvent s’aggraver considérablement. Lorsqu’on travaille seul, une aide rapide doit être garantie.

Le règlement d’entreprise (RE) est obligatoire pour les entreprises industrielles. Les autres entreprises non industrielles peuvent établir volontairement un règlement d'entreprise. Il sert avant tout à informer les travailleurs de l’entreprise des risques auxquels ils sont confrontés et des mesures à prendre pour la protection de la santé.

Fichier Word à modifier

Le travail de nuit représente une contrainte pour la santé. Le fait de dormir la journée n'a pas les mêmes qualités de repos que le sommeil la nuit. Il importe donc d'accorder aux travailleurs occupés régulièrement la nuit des plages de repos supplémentaires, au cours desquelles ces travailleurs peuvent se reposer des astreintes liées au travail de nuit. La Loi sur le travail (LTr) prévoit donc une compensation en temps équivalant à 10 % de la durée du travail de nuit, à accorder sous forme de temps libre supplémentaire.

Le supplément en temps de 10% pour travail de nuit régulier en 2 mots (2 pages)

Définition, cycle, durée quotidienne de travail et pauses, repos quotidien, durée hebdomadaire maximale de travail, repos compensatoire pour travail les jours fériés, rotation des équipes.

L’ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (OLT 3) exige que les postes de travail doivent être conçus et aménagés conformément aux principes de l’ergonomie. L’espace libre autour des postes de travail doit être suffisant pour permettre aux travailleurs de se mouvoir librement durant leurs activités. Ces postes de travail doivent en outre permettre aux travailleurs d’adopter une position naturelle ducorps et, si possible, offrir la possibilité de travailler assis et/ou debout. Cet aide-mémoire a pour but de déterminer comment ces exigences doivent être appliquées dans les centres d’appel en Suisse. Par ailleurs, cet aide-mémoire rappelle les exigences d’hygiène générales devant être respectées.

Durée hebdomadaire maximale du travail et travail supplémentaire, durée quotidienne du repos, pauses, jours ouvrables et dimanche, travail de jour, du soir et de nuit, permis: l'essentiel en bref.

Protéger les travailleuses pendant la grossesse, la maternité et la période d'allaitement, c'est anticiper dans la protection de la santé ! Dépliant, 2006

L'ergonomie, c'est organiser le travail et concevoir les produits de façon à ménager la santé ! Dépliant, 2006

Le bien-être et la santé au travail dépendent entre autres de la lumière, de l'éclairage, de la vue sur l'extérieur, du climat des locaux et de la qualité de l'air dans les locaux. Dépliant, 2006

Les entreprises sont tenues de planifier leurs installations et constructions en respectant les dispositions de la loi sur le travail. L'objectif est de préserver la santé des travailleurs. Dépliant, 2006

A l’aide d’exemples pratiques, le commentaire explicite les dispositions contenues dans les ordonnances 1 (dispositions d'exécution relatives aux nouvelles prescriptions) et 2 (dispositions spéciales applicables à certaines catégories d'entreprises et de travailleurs) relatives à la loi sur le travail. Ce commentaire est utile tant aux autorités d’exécution qu’aux responsables de l'administration et du personnel dans les entreprises, aux membres de commissions du personnel ou d'entreprises, aux associations professionnelles ainsi qu'aux conseillers juridiques actifs dans ce domaine.

A l’aide d’exemples pratiques, le commentaire explicite les dispositions contenues dans les ordonnances 3 (hygiène) et 4 (entreprises industrielles, approbation des plans et autorisation d'exploiter) relatives à la loi sur le travail. Ce commentaire est utile tant aux autorités d’exécution qu’aux entreprises concernées et aux architectes, ingénieurs et autres techniciens qu’elles mandatent.

Dépliant, 2003

Modèle d’aide-mémoire pour les entreprises et les administrations. L’aide-mémoire « Que faire en cas d’urgence ? » indique le comportement adéquat pour toutes les personnes se trouvant dans un bâtiment au moment où survient un événement inattendu : incendie, alerte à la bombe, occupation ou évacuation du bâtiment, etc.Décembre 2005

Ce dépliant informe brièvement sur les symptômes et les causes du stress ainsi que sur les mesures à prendre pour réduire et prévenir le stress.

- Qu'est-ce que la corruption? - Importance de la corruption - Lutte contre la corruption

Ce dépliant explique ce que sont les installations et appareils techniques (IAT). Il s’adresse avant tout aux entreprises et aux consommateurs, auxquels il donne des indications pratiques pour vérifier la conformité de leurs IAT aux normes de sécurité.

Le SECO a, de concert avec la CNA, la Société suisse des entrepreneurs, l'Union syndicale suisse et des représentants des cantons, élaboré le dépliant «Chaudement recommandé en période de canicule! Chaleur et ozone: suggestions pour le travail». Ce document, qui contient des conseils pour mieux faire face à la chaleur et à l'ozone, s'adresse en premier lieu aux travailleurs et aux employeurs.

Les installations de ventilation et de climatisation ont souvent mauvaise réputation. Une des raisons en est la mauvaise maintenance. Cette brochure indique dans les grandes lignes ce qu’il faut faire et qui en est responsable.

En ce qui concerne la protection de la santé et la sécurité au travail , les travailleurs ont un droit de participation mais également des devoirs. Cette publication, publiée en 2000, explique en quoi cela consiste.

Cette publication d’avril 2001 explique ce qu’est l’ergonomie et pourquoi il est si important d’adapter le travail et les conditions de travail à l’être humain.

De la bonne hauteur de travail aux propriétés d’un siège approprié, cet aide-mémoire, publié en août 2001, fournit des informations utiles quant à l’importance de l’aménagement de la place de travail et à la manière optimale de le concevoir.

Rester longtemps debout pendant le travail est non seulement fatigant, cela peut aussi entraîner douleurs et troubles de la santé. Cet aide-mémoire, publié en décembre 1999, indique comment s’en prémunir.